Conventions collectives territoriales

GERS

voir Midi-Pyrénées

GIRONDE-LANDES

Convention collective applicable aux industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Gironde et des Landes du 19 février 1991

Avenant du 17 octobre 2003 sur les « mensuels »

Accord du 15 décembre 2004 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2004

Clauses particulières concernant les « mensuels »

Accord du 19 décembre 2004 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 12 décembre 2005 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2005

Accord du 2 octobre 2007 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 2 octobre 2007 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2007

Accord du 5 septembre 2008 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et sur la valeur du point pour l’année 2008

Accord du 24 juillet 2009 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour l’année 2009

Accord du 24 juillet 2009 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2009

Accord du 27 mai 2011 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour l’année 2009

Accord du 27 mai 2011 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2009

Accord du 21 mai 2012 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour l’année 2012

Accord du 21 mai 2012 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2012

Accord du 23 octobre 2012 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2012

Accord du 4 avril 2013 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour l’année 2013

Accord du 4 avril 2013 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2013

Accord du 2 juin 2014 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2014

Accord du 29 juin 2016 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2016

Accord du 29 juin 2016 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour l’année 2016

Accord du 17 juillet 2017 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle dans la métallurgie des départements de la Gironde et des Landes

Accord du 10 novembre 2017 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour l’année 2017

Accord du 10 novembre 2017 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2017

Accord du 30 mars 2018 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour l’année 2018

Accord du 30 mars 2018 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2018

Accord du 22 novembre 2019 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour l’année 2019

Accord du 22 novembre 2019 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2019

Accord du 10 septembre 2021 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2021

Accord du 22 juillet 2022 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG) pour l’année 2022

Accord du 22 juillet 2022 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour l’année 2022

Accord du 21 juillet 2023 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

HAUTES-ALPES

voir Isère

HAUTE-GARONNE

voir Midi-Pyrénées

HÉRAULT

Convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées, applicable à compter du 1er mai 1990

Avenant du 5 octobre 2001 concernant l’indemnité de panier de nuit, publié au JO du 28 mars 2002

Accord du 22 juin 2005 concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Accord du 26 juin 2006 concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyérénées-Orientales

Accord du 27 juillet 2007 concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Accord du 25 juillet 2008 concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant du 29 mai 2009 concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales (étendu par arrêté du 12.07.2010, publié au JO du 21.07.2010)

Accord du 24 juillet 2009 concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Accord du 27 avril 2010 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Accord du 14 janvier 2011 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant rectificatif du 14 janvier 2011 à l’accord du 14 janvier 2011 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Accord du 23 août 2011 portant extension d’un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales (n° 1577)

Avenant du 23 mars 2012 à la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant du 23 mars 2012 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant du 23 novembre 2012 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant du 26 juillet 2013 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant du 20 mai 2014 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant du 24 juillet 2015 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant du 15 avril 2016 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant du 18 mai 2017 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Accord du 6 juillet 2017 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle dans le secteur pétrolier des départements de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant du 18 mai 2018 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant du 27 avril 2021 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant du 22 février 2022 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales

ILLE-ET-VILAINE ET MORBIHAN

Convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan :

– Chapitre 1 : organisations signataires et adhérentes aux « dispositions générales  » de la convention collective du 1er avril 1976

– Chapitre 3 : convention collective territoriale du personnel « non cadre » de la métallurgie d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Accord du 21 juin 1961 applicable au 1er juillet 1961

Accord du 10 décembre 1974 modifiant l’avenant relatif à certaines catégories de « mensuels »

Accord du 12 avril 1976  relatif aux « mensuels »

Accord du 12 avril 1976  relatif aux « agents de maîtrise »

Accord du 12 avril 1976 sur la « classification »

Accord du 3 septembre 1976 modifiant l’avenant relatif à certaines catégories de « mensuels »

Accord du 29 décembre 1976 modifiant l’article 1 du Champ d’application des « Dispositions générales »

Accord du 8 mai 1980 relative aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 16 mai 1989 modifiant les dispositions générales de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Accord du 21 février 1989 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 16 mai 1989 modifiant l’avenant « mensuels » de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Accord du 15 juin 2001 complétant l’article 40 de l’avenant « mensuels » de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Accord du 31 mai 2002 modifiant les dispositions de l’avenant « mensuels » de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan résultant de l’accord du 12 avril 1976 modifié par avenant du 16 mai 1989.

Accord du 7 mai 2004 relative aux Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 27 juin 2005 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 9 décembre 2005 sur les Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 février 2006 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et son Avenant du 19 octobre 2006 à l’accord du 13 février 2006

Accord du 23 mars 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 15 juin 2007 relatif aux Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 21 septembre 2007 à l’accord du 23 mars 2007 portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) pour 2007

Accord du 7 décembre 2007 relatif à la prévoyance

Accord du 10 avril 2008 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 27 juin 2008 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 22 octobre 2008 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 18 juin 2009 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 1er juillet 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 18 mars 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 18 mars 2010 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 24 mars 2011 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 24 mars 2011  relatif aux  Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 12 mai 2011 modifiant les dispositions de l’avenant « Mensuels » de la convention collective d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Accord du 10 avril 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 10 avril 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 26 octobre 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 7 mai 2013 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 7 mai 2013 relatif auxRémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 20 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’avenant « mensuels » de la convention collective d’Ille et Vilaine et du Morbihan

Accord du 29 avril 2014 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 2 avril 2015 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 17 novembre 2015 de revalorisation de la participation à l’article 6 des « dispositions générales  » de la convention collective de la métallurgie 35-36

Accord du 22 avril 2016 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 14 avril 2017 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 14 avril 2017 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 31 mai 2018 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 31 mai 2018 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 4 juin 2018 (rectifié) relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 14 juin 2019 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 14 juin 2019 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 3 octobre 2019 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle dans les secteurs de la métallurgie des départements d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Accord du 24 juin 2021 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 24 juin 2021 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 18 février 2022 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 18 février 2022 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 30 septembre 2022 à l’accord du 18 février 2022 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

INDRE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de l’Indre

Accords salaire du 16 décembre 2005

Additif du 2 juin 2006 à l’accord relatif aux Taux Effectifs Garantis annuels (TEG)

Accord salaires du 26 juillet 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis annuels (TEG)

Avenant du 23 janvier 2009 à la convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques de l’Indre, relatif à la prévoyance

Avenant du 14 novembre 2009 relatif aux Taux Effectifs Garantis annuels (TEG)

Accord du 19 novembre 2009 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 14 mai 2012 relatif à la valeur du point et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) au 1er mai et au 1er novembre 2012

Accord du 14 mai 2012 relatif aux Taux Effectifs Garantis annuels (TEG)

Accord TEG du 4 novembre 2013 relatif aux Taux Effectifs Garantis annuels (TEG) à compter du 1er janvier 2013

Accord du 4 novembre 2013 relatif à la valeur du point et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) à compter du 1er septembre 2013

Accord du 2 décembre 2014 relatif aux Taux Effectifs Garantis annuels (TEG) à compter du 1er décembre 2014

Accord  du 2 décembre 2014 relatif à la valeur du point, Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et primes d’ancienneté à compter du 1er décembre 2014

Accord  du 22 décembre 2015 relatif à la valeur du point

Accord  du 22 décembre 2015 relatif aux Taux Effectifs Garantis annuels (TEG)

Accord du 21 mars 2017 relatif aux Taux Effectifs Garantis annuels (TEG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 6 avril 2018 relatif aux Taux Effectifs Garantis annuels (TEG)

Accord du 29 juin 2019 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 29 juin 2019 relatif aux Taux Effectifs Garantis annuels (TEG)

Accord du 10 décembre 2021 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 10 décembre 2021 relatif aux Taux Effectifs Garantis annuels (TEG)

Accord du 3 juillet 2023 relatif à la valeur du point et aux barèmes des Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

INDRE-ET-LOIRE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires d’Indre-et-Loire

Barème des primes mensuelles d’ancienneté – novembre 2001

Accord paritaire du 30 avril 2003 relatif aux Salaires Annuels Garantis (SAG) – Annexe III

Barème des Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) – octobre 2005

Accord du 7 octobre 2005 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) – Annexe III

Accord du 4 juillet 2006 applicable à partir de l’année 2006 pour les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), applicable à partir du 1er août 2006 pour les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) – Annexe III

Barème des primes mensuelles d’ancienneté applicables à compter du 1er août 2006 concernant :

– les administratifs et techniciens et les agents de maîtrise (sauf les agents de maîtrise d’atelier) ;

– les agents de maîtrise d’atelier ;

– les ouvriers.

Accord du 19 novembre 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) – Barème des RAG 2007 – Barème des primes mensuelles d’ancienneté

Accord du 27 octobre 2008 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 9 novembre 2009 sur les salaires – Extension par arrêté du 8 mars 2010 (JO du 13.03.2010)

Accord du 9 novembre 2009 relatif aux primes d’ancienneté des personnels non cadres

Accord du 9 novembre 2009 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 12 juillet 2010 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) – Barème du 12 juillet 2010 relatif aux RAG pour 2010 – Barème du 12 juillet 2010 relatif aux primes d’ancienneté pour 2010 à partir du 1er septembre 2010

Accord du 17 octobre 2011 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) – Barème du 17 octobre 2011 relatif aux RAG applicable à partir de l’année 2011 – Barème du 17 octobre 2011 relatif aux primes mensuelles d’ancienneté applicable à partir du 1er décembre 2011

Accord du 20 avril 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) ainsi que les barêmes des primes mensuelles d’ancienneté et RAG

Accord du 29 avril 2013 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)  – Barème des RAG 2013 – Barème des primes mensuelles d’ancienneté

Accord du 16 juillet 2013 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 7 octobre 2014 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) – Barème des RAG 2014 – Barème des primes mensuelles d’ancienneté au 1er novembre 2014

Avenant du 2 octobre 2017 à la convention collective des Industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires d’Indre et Loire

Accord du 7 novembre 2017 modifiant les articles 39 et 40 « des dispositions applicables aux Mensuels » relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) applicable à partir de l’année 2017

Accord du 5 juillet 2018 modifiant les articles 39 et 40 « des dispositions applicables aux Mensuels » relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) applicable à partir de l’année 2018

Accord du 30 novembre 2018 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Accord du 25 novembre 2019 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et des primes d’ancienneté

Accord du 12 avril 2021 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 3 mai 2022 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) pour l’année 2022 et la valeur du point à compter du 1er mai 2022

Accord du 28 février 2023 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 28 février 2023. Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour les Administratifs et Techniciens – Agents de maîtrise (sauf Agents de maîtrise d’atelier) à compter du 1er avril 2023

Accord du 28 février 2023. Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour Agents de maîtrise d’atelier à compter du 1er avril 2023

Accord du 28 février 2023. Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour les Ouvriers à compter du 1er avril 2023

Accord du 17 octobre 2023 sur les rémunérations

Accord du 17 octobre 2023. Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour les Administratifs et Techniciens – Agents de maîtrise (sauf Agents de maîtrise d’atelier) à compter du 1er novembre 2023

Accord du 17 octobre 2023. Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour Agents de maîtrise d’atelier à compter du 1er novembre 2023

Accord du 17 octobre 2023. Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour les Ouvriers à compter du 1er novembre 2023

ISÈRE

Convention collective des mensuels des industries des métaux de l’Isère et des Hautes-Alpes

Avenant particulier à l’article 47 (Annexe II)

Avenant interprétatif et modificatif, relatif à l’article 47 applicable au 1er octobre 2001

Avenant du 21 juillet 2005  relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 9 janvier 2006  relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RMH))

Avenant du 26 janvier 2007 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 1er février 2008 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) applicables à l’année civile 2008 et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RMH) applicables à compter du 1er janvier 2008

Avenant du 17 mars 2009 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) applicables à l’année civile 2009 et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RMH) applicables à compter du 1er mars 2009

Avenant du 12 avril 2010 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Avenant du 18 mars 2011 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Avenant du 19 novembre 2011 relatif à la mise en place d’un régime conventionnel complémentaire de frais de santé

Avenant du 1er avril 2012 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 6 février 2013 relatif aux Garanties Collectives de Prévoyance

Avenant du 22 février 2013 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 11 mars 2014 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 1 du 23 juillet 2014 relatif à la mise en conformité du régime conventionnel complémentaire de frais de santé (étendu par arrêté du 27.04.2015, publié au JO du 13.05.2015)

Avenant n° 2 du 22 octobre 2014 relatif au régime conventionnel complémentaire de frais de santé (étendu par arrêté du 27.04.2015, publié au JO du 13.05.2015)

Avenant du 11 mars 2014 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RHM)

Avenant du 3 mars 2015 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RHM)

Avenant du 19 mai 2015 relatif à la portabilité des garanties collectives de prévoyance

Avenant n° 3 du 11 décembre 2015 à la convention collective des mensuels des industries des métaux de l’Isère et des Hautes-Alpes relatif au régime conventionnel complémentaire de frais de santé

Avenant du 30 mars 2016 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RHM)

Avenant du 30 novembre 2016 à la convention collective des mensuels des industries des métaux de l’Isère et des Hautes-Alpes du 1er octobre 2001

Avenant du 22 février 2017 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RHM)

Avenant du 13 décembre 2017 relatif à la portabilité des garanties collectives de prévoyance

Avenant n° 4 du 13 décembre 2017 à la convention collective des mensuels des industries des métaux de l’Isère et des Hautes-Alpes relatif au régime conventionnel complémentaire de frais de santé

Avenant du 21 février 2018 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RHM)

Avenant du 18 février 2019 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RHM)

Avenant du 12 février 2020 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RHM)

Avenant n° 1 du 12 janvier 2021 à l’avenant du 29 novembre 2019 relatif au régime conventionnel complémentaire de frais de santé et visant la mise en place d’un degré élevé de solidarité à compter du 1^er avril 2021

Avenant du 31 janvier 2022 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RHM) applicable pour l’année 2022 (TEGA) et à compter du 1er février 2022 pour les RMH et primes d’ancienneté

Accord du 17 octobre 2022 relatif à la revalorisation des TEGA applicables à l’année civile 2022

Avenant du 25 mai 2023 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RHM) applicables à compter du 1er juin 2023 et Indemnité de panier de nuit (année 2023)

JURA

Convention collective du 5 avril 1994 des industries métallurgiques, mécaniques, similaires et connexes du Jura

Avenant du 29 avril 2005 à la convention collective du Jura du 5 avril 1994

Avenant du 2 juin 2006 à la convention collective du Jura du 5 avril 1994

Avenant du 26 juin 2007 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Avenant du 1er juillet 2008 relatif aux rRémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Avenant du 1er mai 2010 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Avenant du 1er mai 2011 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Avenant du 1er avril 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Recommandations pour 2012 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Avenant du 1er juin 2013 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Avenant du 1er juin 2014 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Avenant du 1er juillet 2016 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Avenant du 25 juillet 2017 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Nouvelle convention collective du 11 janvier 2019 applicable au 1^er septembre 2019 (non étendue)

Avenant du 9 mai 2019 relatif à la convention collective du Jura du 11 janvier 2019 (signataires : UIMM Jura, CFDT et CFTC)

Avenant du 9 mai 2019 relatif à la convention collective du Jura du 5 avril 1994

Avenant du 7 juillet 2020 relatif à la convention collective du Jura du 11 janvier 2019 (signataires : UIMM Jura, CFDT et CFTC)

Avenant du 28 juin 2021 relatif à la convention collective du Jura du 11 janvier 2019 (signataires : UIMM Jura, CFDT et CFTC)

Avenant du 17 décembre 2021 relatif à la convention collective du Jura du 11 janvier 2019 (signataires : UIMM Jura, CFDT et CFTC)

Avenant du 3 juin 2022 relatif à la convention collective du Jura du 11 janvier 2019 (signataires : UIMM Jura, CFDT, CFTC et FO)

Avenant salaires du 27 octobre 2022 à la convention collective du 11 janvier 2019 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE)

Avenant du 5 avril 2023 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 8 septembre 2023 relatif Rémunérations Effectives Garanties (RAG)

LANGUEDOC-ROUSSILLON

voir Hérault

LOIR-ET-CHER

Convention collective départementale de la métallurgie du Loir-et-Cher du 5 juillet 1991, étendue par arrêté du 25 juin 2007

Dispositions générales (révision du 14 février 2006)

Avenant relatif à  « certaines catégories de mensuels »

Avenant  « mensuels »

Accord du 23 mars 2006 relatif à la Rémunération Annuelle Garantie (RAG)

Accord du 14 février 2006 sur la prévoyance dans la branche de la métallurgie du département du Loir-et-Cher

Accord du 18 décembre 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 23 décembre 2010 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 23 décembre 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 6 janvier 2011 relatif aux rRémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 6 janvier 2011 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Arrêté du 2 mai 2011 portant extension à l’accord relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 24 janvier 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 24 janvier 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 29 novembre 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Avenant du 19 mars 2015 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 10 mars 2017 relatif aux rRémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 10 mars 2017 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 12 mars 2018 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 12 mars 2018 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 12 mars 2019 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 12 mars 2019 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 30 mars 2021 relatif au barème des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 30 mars 2021 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 9 mars 2022 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), de la valeur du point et de l’indemnité de restauration sur le lieu de travail applicables à compter du 1^er mars 2022

Accord du 9 mars 2022 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Avenant du 4 avril 2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ de la convention collective départementale de la métallurgie du Loir-et-Cher (IDCC n° 2579)

Accord du 10 octobre 2022 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), à la valeur du point et à l’indemnité de restauration sur le lieu de travail applicables à compter du 1^er mars 2022

Accord du 16 mars 2023 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 16 mars 2023 fixant la valeur du point/RMH et l’indemnité de restauration sur le lieu de travail applicables à compter du 1^er mars 2023

LOIRE

Convention collective des salariés de la métallurgie de la Loire et de l’arrondissement d’Yssingeaux du 19 février 1990 suivie de :

– Avenant du 19 février 1990 relatif à certaines catégories de mensuels

– Avenant du 19 février 1990 relatif aux ouvriers

– Accord du 18 mai 1992 portant avenant à la convention collective

– Accord du 31 octobre 2000 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

– Accord du 17 décembre 2004 relatif à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA)

– Accord du 17 décembre 2004 relatif à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 26 juin 2006 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 26 novembre 2007 relatif à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 30 juin 2008 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 1er janvier 2009 relatif aux rRémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 3 mai 2010 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 4 avril 2011 relatif à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA)

Accord du 1er octobre 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 11 octobre 2013 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 14 mars 2014 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 27 avril 2015 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 29 mars 2016 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 26 mars 2018 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 3 juin 2019 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA) (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 13 juin 2022 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), à la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA) (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit

Accord du 6 juillet 2023 relatif la Rémunération Effective Garantie Annuelle (REGA), valeur du point RMH et panier de nuit

LOIRE-ATLANTIQUE

Convention collective de Loire-Atlantique applicable à compter du 7 juin 2013

(Archive) Convention collective de Loire-Atlantique antérieure au 7 juin 2013

Accord du 6 janvier 2006 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) annuels et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 17 novembre 2006 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) annuels et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 décembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) annuels et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 9 octobre 2009 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord du 9 octobre 2009 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2010

Accord du 27 octobre 2010 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord du 27 octobre 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2011

Accord du 23 mars 2011 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord du 9 février 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2012

Accord du 29 février 2012 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) pour 2012

Accord du 25 mars 2013 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) annuels et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2013

Accord du 13 mars 2015 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) annuels et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2015

Accord du 6 avril 2017 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2017 et le barème RAG par catégorie (administratifs et techniciens/ouvriers/agents de maîtrise)

Accord du 18 mai 2018 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) annuels et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2018

Accord du 10 mai 2019 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2019

Accord du 15 février 2021 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2021

Accord du 22 novembre 2021 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2022

Accord du 7 novembre 2022 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) à compter du 1er décembre 2022

Accord du 3 juillet 2023 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

LOIRET

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département du Loiret – « Dispositions communes »

Avenant « mensuels » de janvier 1997

Avenant de janvier 1997 relatif a certaines catégories de mensuels

Accord « mensuels » du 10 novembre 2000

Accord du 3 décembre 2004 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 5 janvier 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 26 décembre 2006 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 juillet 2007 relatif à la prévoyance complémentaire

Accord du 12 décembre 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 24 octobre 2008 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 6 novembre 2009 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 30 juin 2010 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 14 décembre 2010 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Accord du 16 septembre 2011 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Accord du 17 décembre 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Accord du 17 décembre 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 21 octobre 2013 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), valeur du point et aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Avenant  » Dispositions communes  » du 18 novembre 2013 de la convention collective du 31 janvier 1997 applicable aux entreprises des industries métallurgiques du Loiret

Avenant « mensuels » du 18 novembre 2013 de la convention collective du 31 janvier 1997 applicable aux entreprises des industries métallurgiques du Loiret

Avenant du 18 novembre 2013 modifiant les avenants « Dispositions communes » et « mensuels » de la convention collective du 31 janvier 1997 applicable aux entreprises des industries métallurgiques du Loiret

Accord du 18 décembre 2014 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Accord du 18 décembre 2014 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 21 juillet 2015 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Accord du 21 juillet 2015 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 7 juin 2016 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Accord du 15 décembre 2016 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 15 décembre 2016 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Accord du 7 novembre 2017 modifiant les articles 9 et 10 de l’avenant  « mensuels » relatif à la valeur du point à compter du 1er décembre 2017

Accord du 5 juillet 2018 modifiant les articles 9 et 10 de l’avenant  « mensuels » relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) pour l’année 2018

Avenant interprétatif du 30 novembre 2018 de l’accord du 5 juillet 2018 modifiant les articles 9 et 10 de l’avenant  « mensuels » relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) pour l’année 2018

Accord du 30 novembre 2018 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Accord du 25 novembre 2019 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 12 avril 2021 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 3 mai 2022 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) pour l’année 2022 et la valeur du point à compter du 1er mai 2022

Accord du 28 février 2023 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 28 février 2023. Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour les Administratifs et Techniciens – Agents de maîtrise (sauf Agents de maîtrise d’atelier) à compter du 1er avril 2023

Accord du 28 février 2023. Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour Agents de maîtrise d’atelier à compter du 1er avril 2023

Accord du 28 février 2023. Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour les Ouvriers à compter du 1er avril 2023

Accord du 17 octobre 2023 sur les rémunérations

Accord du 17 octobre 2023. Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour les Administratifs et Techniciens – Agents de maîtrise (sauf Agents de maîtrise d’atelier) à compter du 1er novembre 2023

Accord du 17 octobre 2023. Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour Agents de maîtrise d’atelier à compter du 1er novembre 2023

Accord du 17 octobre 2023. Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour les Ouvriers à compter du 1er novembre 2023

LOT

voir Midi-Pyrénées

LOT-ET-GARONNE

Convention collective applicable aux industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Lot-et-Garonne du 12 janvier 1996

Accord du 15 novembre 2007 portant sur la mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire

Accord du 13 octobre 2011 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 octobre 2011 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 22 novembre 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 22 novembre 2012 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 17 septembre 2019 relatif aux rRémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 17 septembre 2019 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 29 juin 2021 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 29 juin 2021 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 13 mai 2022 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 mai 2022 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 19 juin 2023 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 19 juin 2023 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

LOZÈRE

voir Gard

MAINE-ET-LOIRE

Convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire

Avenant du 12 octobre 2005 portant accord sur les barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et le taux de l’indemnité de panier

Avenant du 16 octobre 2006 portant accord sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Avenant du 21 décembre 2006 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Barème des taux effectifs garantis annuels (TEGA) applicables a partir du 1er janvier 2007, établis pour une durée annuelle de travail correspondant à la durée légale du travail

Avenant du 14 décembre 2007 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Avenant du 7 décembre 2009 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Avenant du 21 décembre 2010 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Avenant du 9 décembre 2011 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Avenant du 24 septembre 2012 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995

Avenant du 21 décembre 2012 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Avenant du 29 avril 2013 relatif à la prévoyance

Avenant du 17 janvier 2014 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Avenant du 19 janvier 2015 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier – Annexes 1 et 2

Avenant du 20 janvier 2016 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Avenant du 17 janvier 2018 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Avenant du 14 janvier 2019 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Avenant du 14 janvier 2020 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Avenant du 20 janvier 2022 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Avenant du 18 mai 2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ de la convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire (IDCC 1902)

Avenant du 15 juillet 2022 relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

Accord du 10 juillet 2023  relatif aux barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier

MANCHE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Manche :

Dispositions générales :

– Annexe I – Classification

– Annexe II – Champ d’application professionnel

Avenant relatif à certaines catégories de mensuels

Avenant « mensuels » – Mise à jour de l’accord n° 33

Accord n° 35 du 26 mai 2014 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord n° 36 du 15 juin 2015 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord n° 37 du 17 juin 2016 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord n° 38 du 14 avril 2017 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord n° 39 du 23 avril 2019 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord n° 40 du 7 mai 2021 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord n° 41 du 25 mars 2022 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 7 octobre 2022 à l’accord n° 41 du 25 mars 2022 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord n° 42 du 31 mars 2023 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

MARNE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département de la Marne

Annexe III – Dispositions relatives à certaines catégories de mensuels

Accord du 18 novembre 2005 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 6 juin 2006 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 16 novembre 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 17 novembre 2008 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 12 novembre 2009 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 20 mai 2010 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et Taux Effectifs Garantis annuels (TEG)

Accord du 22 juin 2010 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 20 juillet 2011 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 25 juillet 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 26 avril 2013 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 10 avril 2015 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 13 mai 2016 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 28 avril 2017 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 17 mai 2019 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 28 mai 2021 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 25 février 2022 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 10 novembre 2022 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 9 juin 2023 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et à la valeur du point

HAUTE-MARNE

Convention collective de travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (10 Mo)

Avenant  du 12 mai 1975 relatif aux « mensuels »  (12 Mo)

Avenant du 10 mai 2001 relatif aux « mensuels »

Avenant du 6 décembre 2002 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA)

Avenant du 26 avril 2005 relatif aux « mensuels »

Avenant du 13 novembre 2006 relatif à la valeur du point

Avenant du 13 novembre 2006 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA)

Avenant du 10 juillet 2007 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA)

Avenant du 10 juillet 2007 relatif à la valeur du point

Avenant du 7 juillet 2008 relatif à la prévoyance

Avenant du 31 mars 2010 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA)

Avenant du 31 mars 2010 relatif à la valeur du point

Avenant du 24 mai 2011 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA)

Avenant du 24 mai 2011 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (RMH)

Avenant du 31 mai 2012 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA)

Avenant du 31 mai 2012 relatif à la valeur du point

Avenant du 31 mars 2014 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) et à la valeur du point

Avenant du 31 mars 2014 relatif à la valeur du point

Avenant du 23 avril 2014 révisant la Convention collective de la Haute-Marne et Meuse

Avenant du 7 juillet 2015 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelless (REGA)

Avenant du 7 juillet 2015 relatif  à la valeur du point

Avenant du 26 mai 2016 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA)

Avenant du 26 mai 2016 relatif à la valeur du point

Avenant du 18 mai 2018 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA)

Avenant du 18 mai 2018 relatif à la valeur du point

Avenant du 26 avril 2019 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA)

Avenant du 1er juillet 2021 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) et la valeur du point révisant la Convention collective de la Haute-Marne et Meuse

Avenant du 4 mars 2022 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA)

Avenant du 4 mars 2022 relatif à la valeur du point

Avenant du 28 octobre 2022 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA)

MAYENNE

Convention collective de la métallurgie de la Mayenne : dispositions communes

Avenant « A  » du 11 janvier 1993, modifié par avenant du 24 janvier 2005, relatif à certaines catégories d’ouvriers, d’employés administratifs, de techniciens et d’agents de maîtrise (O.A.T.A.M)

Avenant  « B  » du 11 janvier 1993 relatif à certaines catégories d’administratifs, de techniciens et d’agents de maîtrise (A.T.A.M)

Annexe  « Salaires A.2-8  » du 29 mai 2007 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG)

Annexe  « Salaires A.2-11  » du 26 février 2010 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG)

Annexe  « Salaires A.2-12  » du 6 janvier 2011 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG) et annexes

Annexe  « Salaires A.2-13  » du 16 mars 2012 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG)

Avenant du 22 octobre 2012 à la convention collective et son avenant  « A » du 11 janvier 1993

Annexe  « Salaires A.2-15  « du 30 avril 2013 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG)

Annexe  « Salaires A.2-17  » du 30 avril 2015 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG)

Annexe  « Salaires A.2-18  » du 24 mai 2016 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG)

Annexe  « Salaires A.2-19  » du 15 mai 2017 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG)

Annexe  « Salaires A.2-20  » du 8 juin 2018 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG) et barèmes au 1er juillet 2018

Annexe  « Salaires A.2-21  » du 23 mai 2019 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG)

Annexe  « Salaires A.2-22  » du 25 mai 2021 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG) et valeur du point

Annexe  « Salaires A.2-23  » du 11 mars 2022 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG) et valeur du point

Annexe  « Salaires A.2-24  » du 9 décembre 2022 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG) et valeur du point

Annexe « Salaires A.2-25  » du 18 juillet 2023 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et les Rémunérations Minimales Annuelles Garanties (RMAG)

MÉDITERRANÉE OUEST

voir Hérault

MEURTHE-ET-MOSELLE

Accord salaires du 30 mars 2010 de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

Accord salaires du 3 février 2011 relatif à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

Accord salaires du 2 février 2012 relatif à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

Accord salaires du 14 février 2013 relatif à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

Avenant du 12 juillet 2013 portant révision des articles de la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle (étendu par arrêté du 11.08.2014, publié au JO du 20.08.2014)

Accord salaires du 28 février 2014 relatif à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

Avenant du 14 septembre 2015 portant rectification des irrégularités de textes de l’avenant de révision du 12 juillet 2013 à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

Accord salaires du 7 mars 2017 relatif à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

Accord salaires du 6 mars 2019 relatif à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

Accord salaires du 18 juin 2021 relatif à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

Accord salaires du 25 février 2022 relatif à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

MEUSE

voir Haute-Marne

MIDI-PYRÉNÉES (Ariège – Aveyron – Gers – Haute-Garonne – Lot – Tarn – Tarn-et-Garonne)

Convention collective régionale des salariés de la métallurgie, de l’électricité, de l’électronique et activités connexes de Midi-Pyrénées

Avenant à l’accord du 18 février 2005 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 18 février 2005 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 12 octobre 2005 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 20 décembre 2005 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 20 décembre 2005 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 27 avril 2006 sur la prévoyance

Avenant du 20 juillet 2006 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 15 décembre 2006 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 15 décembre 2006 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques et de la prime de vacances

Avenant du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 3 octobre 2008 à l’accord du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG) et tableau du barème des Taux Garantis Annuels (TAG) 2008

Avenant du 16 janvier 2009 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et de la prime de vacances

Avenant du 16 janvier 2009 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 28 janvier 2010 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et de la prime de vacances

Avenant du 28 janvier 2010 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 25 novembre 2010 relatif à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département Midi-Pyrénées

Avenant du 13 janvier 2011 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 13 janvier 2011 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et de la prime de vacances

Avenant du 7 décembre 2011 à l’accord du 13 janvier 2011 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 30 janvier 2012 modifiant la valeur du point des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), de la prime de panier et de la prime de vacances

Avenant du 30 janvier 2012 modifiant le barème des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 26 septembre 2012 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 13 février 2013 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), de l’indemnité de panier et de la prime de vacances

Avenant du 13 février 2013 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 17 février 2014 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), de l’indemnité de panier et de la prime de vacances

Avenant du 17 février 2014 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 21 mai 2014 modifiant l’accord du 27 avril 2006 relatif à la prévoyance « décès » des « mensuels »

Avenant du 11 février 2015 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 11 février 2015  à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 22 février 2016 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 22 février 2016  à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 28 février 2017 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 28 février 2017  à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 23 février 2018 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 23 février 2018  à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), de l’indemnité de panier et de la prime de vacances

Avenant du 26 février 2019 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 26 février 2019  à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), de l’indemnité de panier et de la prime de vacances

Avenant du 5 mars 2020 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), de l’indemnité de panier et de la prime de vacances

Avenant du 16 mars 2021 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG), des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), de l’indemnité de panier et de la prime de vacances

Avenant du 25 novembre 2021 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant du 16 février 2022 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG), des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), de l’indemnité de panier et de la prime de vacances

Avenant du 17 octobre 2022 à l’avenant du 16 février 2022 portant fixation des barèmes

Avenant du 17 février 2023 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des Taux Effectifs Garantis (TEG), des barèmes des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), de l’indemnité de panier et de la prime de vacances

MOSELLE

Convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle

Protocole d’accord du 30 juin 2006 relatif à la modification de la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle

Protocole d’accord du 22 novembre 2006 concernant la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle

Protocole d’accord du 15 mai 2007 et Barème de ressources garanties applicable à partir du 1er juin 2007

Protocole d’accord du 6 décembre 2007 relatif à la modification de la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle

Accord du 14 mai 2008 relatif à la Rémunération Annuelle Effective Garantie (RAEG)

Protocole d’accord du 9 avril 2010 relatif à la modification de la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle

Avenant du 5 février 2010 à la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif à la prévoyance complémentaire

Accord du 11 juin 2011 sur les salaires minima concernant la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle

Protocole d’accord du 22 février 2012 relatif à la modification de la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle

Protocole d’accord du 29 juin 2012 relatif à la modification de la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif à la retraite

Avenant du 8 octobre 2012 relatif à la Rémunération Annuelle Effective Garantie (RAEG)

Avenant du 1er juillet 2013 à la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif aux articles 3 et 5 des clauses générales et à l’annexe VI de l’avenant « mensuels »

Avenant du 1er juillet 2013 à la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif à la période d’essai et à l’indemnité de licenciement

Protocole d’accord du 27 février 2014 relatif à la modification de la Convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle

Avenant du 27 février 2014 à la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif à la prévoyance complémentaire

Avenant du 24 novembre 2014 à la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif au congé de formation économique, sociale et syndicale (article 7 des clauses générales)

Protocole d’accord du 26 février 2015 sur les salaires minima

Avenant du 26 février 2015 à la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif au télétravail (annexe VIII de l’avenant « mensuels »)

Avenant du 26 février 2015 à la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif aux moyens de communication des institutions représentatives du personnel (article 6 des clauses générales)

Avenant du 26 février 2015 à la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif aux élections professionnelles (articles 10 et 12 des clauses générales)

Avenant du 17 novembre 2015 à la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif à l’actualisation de certaines dispositions (article 4 des clauses générales et articles 29, 33 et 34 de l’avenant « mensuels »)

Protocole d¹accord du 23 mars 2016 concernant la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle

Protocole d¹accord du 7 avril 2017 concernant la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle

Avenant du 22 août 2017 à la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif à la prévoyance complémentaire

Avenant du 22 août 2017 à la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relative à l’actualisation de certaines dispositions (article 24 des clauses générales et articles 29 et 38 de l’Avenant « mensuels »)

Avenant du 26 octobre 2017 à la convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif à l’actualisation de certaines dispositions (article 28 de l’avenant « mensuels »)

Protocole d’accord du 4 mai 2018 portant sur la Rémunération Annuelle Effective Garantie (RAEG), le barème de Ressources Garanties (BRG), la prime de vacances et l’indemnité de petits déplacements des ouvriers « monteurs »

Avenant du 21 juin 2019 à la Convention collective pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle relatif au point 2, alinéa 3, de l’article 4 des clauses générales (en vigueur – non étendu)

Protocole d’accord du 21 juin 2019 portant sur la Rémunération Annuelle Effective Garantie (RAEG), le Barème de Ressources Garanties (BRG), la prime de vacances et l’indemnité de petits déplacements des ouvriers « monteurs » (en vigueur – non étendu)

Accord du 6 décembre 2019 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle pour les entreprises de la filière automobile de Moselle

Protocole d’accord du 25 juin 2021 portant sur la Rémunération Annuelle Effective Garantie (RAEG), le barème de Ressources Garanties (BRG), la prime de vacances et l’indemnité de petits déplacements des ouvriers « monteurs »

Protocole d’accord du 18 février 2022 portant sur la Rémunération Annuelle Effective Garantie (RAEG), le barème de Ressources Garanties (BRG), la prime de vacances et l’indemnité de petits déplacements des ouvriers « monteurs »

Protocole d’accord du 13 juillet 2022 portant  sur la Rémunération Annuelle Effective Garantie (RAEG), le barème de Ressources Garanties (BRG). En vigueur non-étendu.

Protocole accord du 10 mars 2023 portant sur la RAEG, le BRG et la prime de vacances.

NIÈVRE

Convention collective du 10 décembre 1981 de la métallurgie de la Nièvre (étendu par arrêté d’extension du 28.05.1982, publié au JO du 20.06.1982)

Accord du 17 novembre 2005 relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 22 mai 2006 relatif à la prévoyance complémentaire

Accord du 2 juillet 2010 relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 11 mai 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques 5RMH)

Avenant du 11 mai 2012 à la convention collective de la Nièvre du 10 décembre 1981

Accord du 28 mars 2013 relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 2 avril 2014 relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 29 avril 2015 relatif relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 9 février 2016 relatif relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 30 janvier 2017 relatif relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Proposition d’accord du 24 juillet 2018 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle dans la métallurgie dans le département de la Nièvre

Avenant du 8 janvier 2019 relatif relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 16 janvier 2020 relatif relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 25 juillet 2022 relatif relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

NORD (Lille – Flandre intérieure – Douaisis)

Convention collective des industries métallurgiques des Flandres

Accord de salaires 2005 :

– Annexe I : accord relatif au Taux Effectif Garanti Annuel (TEGA) du 10 juillet 2006 (maintenu en 2008)

– Annexe II : accord relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) du 10 juillet 2006

– Annexe III : coefficients correcteurs applicables dans les cas où l’horaire constant est différent de 35 heures

– Annexe IV : primes d’ancienneté (administratifs, techniciens, maîtrise hors atelier)

– Annexe V : primes d’ancienneté (travailleurs manuels)

– Annexe VI : primes d’ancienneté (maîtrise d’atelier)

– Annexe VII : indemnités, primes, allocation

Accord du 25 juin 2010 – Recommandation :

– Annexe I : accord relatif au Taux Effectif Garanti Annuel (TEGA) pour 2010

– Annexe II : accord relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2010

– Annexe III : coefficients correcteurs applicables dans les cas où l’horaire constant est différent de 35 heures

– Annexe IV : primes d’ancienneté (administratifs, techniciens, maîtrise hors atelier)

– Annexe V : primes d’ancienneté (travailleurs manuels)

– Annexe VI : primes d’ancienneté (maîtrise d’atelier)

– Annexe VII : indemnités, primes, allocation pour 2010

Accord du 7 septembre 2011 portant adaptation de certaines dispositions de la convention collective de la Métallurgie des Flandres

Accord de salaires du 7 septembre 2011 :

– Annexe I : accord relatif au Taux Effectif Garanti Annuel (TEGA) pour 2011

– Annexe II : accord relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2011

– Annexe III : coefficients correcteurs applicables dans les cas où l’horaire constant est différent de 35 heures

– Annexe IV : primes d’ancienneté (administratifs, techniciens, maîtrise hors atelier)

– Annexe V : primes d’ancienneté (travailleurs manuels)

– Annexe VI : primes d’ancienneté (maîtrise d’atelier)

– Annexe VII : indemnités, primes, allocation pour 2011

Accord de salaires du 6 juillet 2012 :

– Annexe I : accord relatif au Taux Effectif Garanti Annuel (TEGA) du 6 juillet 2012

– Annexe II : accord relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) du 6 juillet 2012

– Annexe III : coefficients correcteurs applicables dans les cas où l’horaire constant est différent de 35 heures

– Annexe IV : primes d’ancienneté (administratifs, techniciens, maîtrise hors atelier)

– Annexe V : primes d’ancienneté (travailleurs manuels)

– Annexe VI : primes d’ancienneté (maîtrise d’atelier)

– Annexe VII : indemnités, primes, allocation pour 2012

Avenant du 12 décembre 2012 mettant en place un régime de prévoyance minimum au bénéfice des mensuels de la métallurgie des Flandres

 Accord de salaire du 18 juin 2013 portant revalorisation des salaires 2013 :

– Annexe I : accord relatif au Taux Effectif Garanti Annuel (TEGA) pour 2013

– Annexe II : accord relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) applicable au 1er juillet 2013

– Annexe III : coefficients correcteurs applicables dans les cas où l’horaire constant est différent de 35 heures

– Annexe IV : primes d’ancienneté applicables au 1er juillet 2013 (administratifs, techniciens, maîtrise hors atelier)

– Annexe V : primes d’ancienneté applicable au 1er juillet 2013 (travailleurs manuels)

– Annexe VI : primes d’ancienneté applicable au 1er juillet 2013 (maîtrise d’atelier)

– Annexe VII : indemnités, primes et allocations pour 2013

Accord de salaires du 12 juin 2014 :

– Annexe I : accord relatif au Taux Effectif Garanti Annuel (TEGA) pour  2014

– Annexe II : accord relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2014

– Annexe III : coefficients correcteurs applicables dans les cas où l’horaire constant est différent de 35 heures

– Annexe IV : primes d’ancienneté (administratifs, techniciens, maîtrise hors atelier)

– Annexe V : primes d’ancienneté (travailleurs manuels)

– Annexe VI : primes d’ancienneté (maîtrise d’atelier)

– Annexe VII : indemnités, primes, allocation pour 2014

Accord du 13 juin 2016 portant revalorisation des salaires en 2016 et son annexe

Accord du 16 juin 2017 portant revalorisation des salaires en 2017 et son annexe

Accord du 8 juin 2018 portant revalorisation des salaires en 2018 et son annexe

Accord du 29 mai 2019 portant revalorisation des salaires en 2019 et ses annexes I à VII

Accord du 16 octobre 2020 portant revalorisation des salaires en 2020 et ses annexes

Accord du 13 juillet 2021 portant revalorisation des salaires en 2021 et ses annexes

Accord du 24 mai 2022 portant revalorisation des salaires en 2022 et ses annexes

Accord du 2 mai 2023 portant revalorisation des salaires en 2023

NORD (Dunkerque – Flandre maritime)

Convention collective de la métallurgie de la région dunkerquoise du 31 août 1988 (1,7 Mo)

Avenant du 16 septembre 1992

Avenant « mensuels » du 14 mars 2002

Accord du 10 octobre 2005 relatif aux salaires

Accord du 22 mars 2007 relatif aux salaires

Accord du 3 juin 2008 relatif aux salaires

Accord du 15 juillet 2009 relatif aux salaires

Accord du 6 mai 2011 relatif aux salaires

Accord du 20 avril 2012 relatif aux salaires

Accord du 7 mai 2013 relatif aux salaires

Accord du 12 août 2014 relatif aux salaires

Accord du 23 juin 2015 portant revalorisation des salaires en 2015 (étendu par arrêté du 02.11.2015, publié au JO du 10.11.2015)

Accord du 4 juillet 2017 relatif aux salaires

Accord du 28 juin 2016 portant revalorisation des salaires en 2016

Accord du 5 juin 2018 portant revalorisation des salaires en 2018

Accord du 4 juillet 2019 relatif aux salaires

Accord du 13 octobre 2021 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA)

Accord du 25 octobre 2022 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA)

Accord du 9 juin 2023 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA)

Avenant du 7 juillet 2023 à l’Accord autonome du 28 juin 2022 portant maintien de différences significatives sur des thèmes non-traités par les partenaires sociaux de la branche

Accord du 7 juillet 2023 relatif aux mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation

NORD (Maubeuge – Sambre - Avesnois)

Convention collective de travail du 8 juillet 1994 des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (1,8 Mo)

Accord du 20 avril 2010 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG), à la prime de panier et à la prime de vacances

Avenant du 30 juin 2011 relatif aux « mensuels » modifiant la convention collective de travail du 8 juillet 1994 des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge

Accord du 7 mars 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) et à la prime de panier

Accord du 7 mars 2012 relatif à la prime de vacances

Accord du 22 mars 2013 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) et à la prime de panier

Accord du 11 mars 2014 relatif à la prime de vacances

Accord du 21 mars 2016 relatif à la prime de vacances

Accord du 21 mars 2016 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) et à la prime de panier

Accord du 10 mars 2017 relatif à la prime de vacances

Accord du 10 mars 2017 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) et à la prime de panier

Accord du 21 mars 2019 relatif à la prime de vacances

Accord du 12 janvier 2022 portant revalorisation exceptionnelle de l’indemnité frais de transport prévue à l’article 82 de la Convention Collective des Industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge du 8 juillet 1994 modifiée

Accord du 21 mars 2019 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) et à la prime de panier

Accord du 19 février 2021 relatif à la prime de vacances

Accord du 19 février 2021 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) et à la prime de panier

Accord du 14 mars 2022 relatif à la prime de vacances

Accord du 14 mars 2022 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) et à la prime de panier

Accord du 25 novembre 2022 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG)

Accord du 27 mars 2023 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle, arrondissement d’Avesnes

Accord du 2 juin 2023 relatif à la prime de vacances

NORD (Région du Valenciennois et du Cambrésis)

Convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis du 13 juillet 1990 modifiée

Accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG)

Avenant du 1er juillet 2005 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis du 13 juillet 1990

Avenant du 1er juillet 2005 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG)

Avenant du 3 juillet 2006 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

Avenant du 12 juillet 2006 et son Annexe portant rectification à l’avenant du 3 juillet 2006 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG)

Avenant du 28 juin 2007 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

Avenant du 28 juin 2007 et son Annexe à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG)

Avenant du 23 juin 2008 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG)

Annexe à l’avenant du 23 juin 2008 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG)

Avenant du 23 juin 2008 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

Avenant du 30 juin 2009 et son Annexe à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG)

Avenant du 21 juin 2010 et Annexe relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG)

Avenant du 21 juin 2010 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

Avenant du 1er avril 2011 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

Avenant du 1er avril 2011 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG)

Avenant du 26 mars 2012 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

Avenant du 26 mars 2012 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG)

Avenant du 25 mars 2013 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG) et à son barème

Avenant du 25 mars 2013 relatif à la valeur du point et la prime de panier de nuit

Avenant du 31 mars 2014 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG) et à son barème

Avenant du 31 mars 2014 relatif à la valeur du point et la prime de panier de nuit

Avenant du 4 avril 2016 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG) et son barème

Avenant du 4 avril 2016 relatif à la valeur du point et la prime de panier de nuit

Avenant du 24 mars 2017 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG) et son barème

Avenant du 24 mars 2017 relatif à la valeur du point et la prime de panier de nuit

Avenant du 27 mars 2018 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG) et son barème

Avenant du 27 mars 2018 relatif à la valeur du point et la prime de panier de nuit

Avenant du 7 juin 2019 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG) et son barème

Avenant du 7 juin 2019 relatif à la valeur du point et la prime de panier de nuit

Avenant du 19 février 2021 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG) et son barème

Avenant du 19 février 2021 à la valeur du point et la prime de panier de nuit

Accord du 12 janvier 2022 portant revalorisation exceptionnelle de l’indemnité d’éloignement prévue à l’article 9-10 de la Convention Collective des Industries Métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis du 13 juillet 1990 modifiée

Avenant du 14 mars 2022 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG) et son barème

Avenant du 14 mars 2022 à la valeur du point et la prime de panier de nuit

Avenant du 9 novembre 2022 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux Rémunérations Annuelles Minimales Hiérarchiques Garanties (RAHG)

Accord du 29 mars 2023, relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle, arrondissements de Valenciennes et de Cambrai

Avenant du 7 juin 2023 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)

Avenant du 7 juin 2023 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

OISE

Convention collective de la Métallurgie de l’Oise du 9 janvier 2008 :

– Préambule

– Dispositions générales

– Avenant « mensuels »

– Avenant relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

– Avenant  « apprentis »

– Avenant du 29 décembre 2008 relatif aux Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 9 mars 2010 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR) – ouvriers

Avenant du 9 mars 2010 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 1er avril 2011 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 1er avril 2011 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 6 décembre 2011 relatif à la prévoyance complémentaire

Avenant du 27 mars 2012 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 27 mars 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 15 juin 2012 à la convention collective de la Métallurgie de l’Oise

Avenant du 15 mai 2013 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 15 mai 2013 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 17 juin 2014 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 9 juillet 2014 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 26 mai 2014 relatif aux « mensuels »

Avenant du 26 mai 2014 relatif à la prime de panier (article 8 de l’avenant « mensuels »)

Avenant du 17 juin 2015 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 17 juin 2015 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 7 octobre 2016 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 7 octobre 2016 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 22 mai 2017 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 22 mai 2017 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 28 mai 2018 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 28 mai 2018 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 14 juin 2019 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 14 juin 2019 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 17 décembre 2020 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 29 janvier 2021 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 28 mai 2021 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 28 mai 2021 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 23 mai 2022 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 4 mai 2023 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR)

Avenant du 4 mai 2023 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 4 mai 2023 Barème des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) à compter du 1er juin 2023

Accord du 29 mars 2023 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle

ORNE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l’Orne du 6 octobre 1977

Avenant du 27 octobre 2000 modifiant l’article 59 de la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes de l’Orne sur l’indemnité de départ à la retraite

Accord du 18 juillet 2005 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord à partir du 1er novembre 2005 sur la valeur du point et sur l’application des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 23 mai 2007 sur la valeur du point et sur l’application des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 1er juillet 2009 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Avenant du 19 septembre 2011 modifiant la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes de l’Orne sur la mensualisation

Accord du 9 mars 2012 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 24 mai 2013 sur la valeur du point et sur l’application des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 24 mai 2013 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels(TEGA)

Accord du 12 juin 2014 sur la valeur du point et sur l’application des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 12 juin 2014 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 27 mai 2015 sur la valeur du point et sur l’application des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 27 mai 2015 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels(TEGA)

Accord du 28 juin 2016 sur la valeur du point et sur l’application des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 28 juin 2016 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 5 avril 2017 sur la valeur du point applicable au 1er juin 2017 et sur l’application des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 5 avril 2017 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 11 avril 2019 sur la valeur du point applicable au 1er juillet 2019 et sur l’application des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 11 avril 2019 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 10 mars 2020 sur la valeur du point applicable au 1er juillet 2019 et sur l’application des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 10 mars 2020 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 11 avril 2023 sur la valeur du point et sur l’application des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 11 avril 2023 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

PARIS (Région parisienne)

Convention collective consolidée avec l’avenant du 17 février 2020, actuellement en cours d’extension, des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la Région parisienne

Avenant du 7 décembre 2007 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA) et aux Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) pour l’année 2008

Avenant du 10 avril 2009 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA) et aux Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) pour l’année 2009

Avenant du 16 mars 2012 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA) et aux Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) pour l’année 2012

Barèmes complétant l’avenant du 16 mars 2012 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA) et aux primes mensuelles d’ancienneté pour 2012

Avenant du 25 mars 2013 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA) et aux Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) pour l’année 2013

Barèmes relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA) et primes mensuelles d’ancienneté pour administratifs, techniciens, agents de maîtrise et ouvriers pour l’année 2014

Avenant du 17 février 2017 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA) et aux Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) pour l’année 2017

Avenant du 20 février 2018 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA) et aux Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) pour l’année 2018

Avenant du 21 février 2018 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA) et aux Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) pour l’année 2018

Barèmes des primes mensuelles d’ancienneté pour administratifs, techniciens, agents de maîtrise et ouvriers pour l’année 2019

Avenant du 9 janvier 2019 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA) et aux Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) pour l’année 2019 (étendu par l’arrêté du 6 septembre 2019)

Avenant du 17 février 2020 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA) et aux primes mensuelles d’ancienneté pour 2020

Avenant du 19 avril 2021 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Avenant du 19 avril 2021 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA)

Barème de Taux Garantis annuels applicables en Région parisienne pour l’année 2021

Avenant du 19 avril 2022 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Avenant du 19 avril 2022 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA)

Barème de Taux Garantis annuels applicables en Région parisienne pour l’année 2022

Avenant du 20 février 2023 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Avenant du 20 février 2023 relatif aux Taux Garantis Annuels (TGA)

Barème de Taux Garantis annuels applicables en Région parisienne pour l’année 2023

Arrêté du 22 mai 2023 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne

Arrêté du 22 mai 2023 portant extension d’un avenant conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes de la Région parisienne

PAS-DE-CALAIS

Convention collective des industries métallurgiques du Pas-de-Calais

Accord salaire du 1er décembre 1988 relatif à l’institution des Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et à la revalorisation des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 18 juillet 2005 sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA)

Avenant salaire du 18 juillet 2005 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant de salaire du 18 juillet 2005 en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de la métallurgie du Pas-de-Calais

Avenant du 18 juillet 2006 sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA)

Avenant du 18 juillet 2006 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant de salaire du 18 juillet 2006 en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de la métallurgie du Pas-de-Calais

Avenant de salaire du 12 juillet 2007 en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de la métallurgie du Pas-de-Calais

– Annexe – RMH 2007

– Annexe – REMA 2007

Accords du 12 juillet 2007 sur les salaires

Accords du 9 juillet 2008 sur les salaires

Accords du 13 août 2009 sur les salaires

Accord de salaire du 13 juillet 2010 en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de la métallurgie du Pas-de-Calais

– Annexe – RMH 2010

– Annexe – REMA 2010

Avenant du 11 août 2011 modifiant l’avenant « mensuels » de la Convention collective des industries métallurgiques du Pas-de-Calais

Avenant du 13 juillet 2012 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant de salaire du 13 juillet 2012 en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de la métallurgie du Pas-de-Calais

Accord de salaire du 24 juillet 2013 en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de la métallurgie du Pas-de-Calais

– Annexe : RMH 2013

– Annexe : REMA 2013

Accord de salaire du 1er septembre 2014 en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de la métallurgie du Pas-de-Calais

– Annexe 1 – REMA 2014

– Annexe 2 – RMH 2014

Accord de salaire du 1er septembre 2014 (date d’application 01.10.2014) en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de la métallurgie du Pas-de-Calais :

– Annexe 3 – Primes annuelles

– Annexe 4 – Coefficients correcteurs

– Annexe 5 – Primes d’ancienneté

Accord de salaire du 8 juillet 2016 sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA)

– Annexe – Barème REMA 2016

Accord du 8 juillet 2016 (date d’application 01.09.2016) sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et l’indemnité de panier de nuit

– Annexe – Barème RMH 2016

Accord de du 8 juillet 2016 (date d’application 01.09.2016) en application de l’article 15 de l’avenant « Mensuels » de Métallurgie du Pas-de-Calais

Accord du 7 juillet 2017 à l’accord sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA 2017) et en annexe le barème REMA 2017

Accord du 7 juillet 2017 en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de Métallurgie du Pas-de-Calais

Accord du 7 juillet 2017 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et l’indemnité de panier de nuit et en annexe le barème RMH au 1^er septembre 2017

Accord du 15 juin 2018 à l’accord sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA 2018) et en annexe le barème REMA 2018

Accord du 15 juin 2018 en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de Métallurgie du Pas-de-Calais

Accord du 15 juin 2018 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et l’indemnité de panier de nuit et en annexe le barème RMH au 1^er septembre 2018

Accord du 24 juin 2019 à l’accord sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA 2019) et en annexe le barème REMA 2019

Accord du 24 juin 2019 en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de Métallurgie du Pas-de-Calais

Accord du 24 juin 2019 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et l’indemnité de panier de nuit et en annexe le barème RMH au 1^er septembre 2019

Accord du 16 novembre 2020 à l’accord sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA 2020) et en annexe le barème REMA 2020

Accord du 16 novembre 2020 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et l’indemnité de panier de nuit et en annexe le barème RMH au 1^er décembre 2020

Accord du 16 novembre 2020 en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de Métallurgie du Pas-de-Calais

Accord du 28 juillet 2021 à l’accord sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA 2021) et en annexe le barème REMA 2021

Accord du 28 juillet 2021 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et l’indemnité de panier de nuit et en annexe le barème RMH au 1^er septembre 2021

Accord du 28 juillet 2021 en application de l’article 15 de l’avenant « mensuels » de Métallurgie du Pas-de-Calais

Accord du 26 juin 2023 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et l’indemnité de panier de nuit  au 1^er juillet 2023

PUY-DE-DÔME (Clermont-Ferrand – Centre et Sud Auvergne)

Convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme

Accord du 7 novembre 2005 sur les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH)

Accord du 7 novembre 2005 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord du 19 octobre 2006 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord du 19 octobre 2006 sur les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH)

Accord du 7 novembre 2007 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord du 7 novembre 2007 sur les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH)

Accord du 25 novembre 2008 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord du 25 novembre 2008 sur les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH)

Accord du 10 novembre 2010 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG) et les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH)

Accord du 9 décembre 2011 sur les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH)

Accord du 9 décembre 2011 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord du 18 mars 2022 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG) et les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) (en attente d’extension)

Accord du 21 septembre 2012 sur les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH)

Accord du 21 septembre 2012 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG)

Accord du 13 juin 2013 sur les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) (étendu par arrêté du  2 octobre 2013, publié au JO du 10.10.2013)

Accord du 13 juin 2013 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG) (étendu par arrêté du 02.10.2013, publié au JO du 10.10.2013)

Accord du 22 juin 2015 sur les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) (étendu par arrêté du 13.10.2015, publié au JO du 21.10.2015)

Accord du 22 juin 2015 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG) (étendu par arrêté du 13.10.2015, publié au JO du 21.10.2015)

Accord du 12 mai 2017 sur les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) (étendu par arrêté du 17.10.2017, publié au JO du 26.10.2017)

Accord du 12 mai 2017 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG) (étendu par arrêté du 17.10.2017, publié au JO du 26.10.2017)

Accord du 30 mars 2018 sur les sSalaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) (étendu par arrêté du 15 janvier 2019, publié au JO du 23 janvier 2019)

Accord du 30 mars 2018 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG) (étendu par arrêté du 15 janvier 2019, publié au JO du 23 janvier 2019)

Accord du 29 mars 2019 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG) et sur les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) (étendu par arrêté du 07.10.2019, publié au JO du 11.10.2019)

Accord du 11 juin 2021 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG) et sur les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) (étendu par arrêté du 16.11.2021, publié au JO du 30.11.2021)

Accord du 18 mars 2022 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG) et sur les Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) (étendu par arrêté du 18.07.2022, publié au JO du 22.07.2022)

Avenant du 1^er juillet 2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ de la convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme du 17 janvier 1992 (n° IDCC 1627)

Accord du 7 octobre 2022 sur les Taux Effectifs Garantis (TEG) (étendu par arrêté du 08.02.2023, publié au JO du 18.02.2023)

PUY-DE-DÔME (Région de Thiers)

Convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers

Accord n° 5 du 20 mars 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers

Avenant n° 12  du 26 février 1987 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers sur le champ d’application

Avenant du 21 décembre 1987 modifiant l’avenant n° 12 du 26 février 1987

Avenant n° 25 du 25 janvier 1995 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers

Avenant n° 26 du 25 janvier 1995 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers du 11 avril 1979

Avenant n° 35 du 18 septembre 2000  portant modification de l’article 21 de la la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers

Avenant n° 60 du 23 novembre 2010 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Avenant n° 61 du 23 novembre 2010 relatif au barème des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 62 du 23 novembre 2010 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (OAD)

Avenant n° 63 du 9 décembre 2011 portant fixation du barème de Rémunération Annuelle Garantie (RAG)

Avenant n° 64 du 9 décembre 2011 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 65 du 9 décembre 2011 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (OAD)

Avenant n° 66 du 21 septembre 2012 portant fixation du barème de Rémunération Annuelle Garantie (RAG)

Avenant n° 67 du 21 septembre 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 68 du 21 septembre 2012 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (OAD)

Avenant n° 69 du 13 juin 2013 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) (étendu par arrêté du 02.10.2013, publié au JO du 10 octobre 2013)

Avenant n° 70 du 13 juin 2013 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (étendu par arrêté du 02.10.2013, publié au JO du 10 octobre 2013)

Avenant n° 71 du 13 juin 2013 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD) (étendu par arrêté du 02.10.2013, publié au JO du 10 octobre 2013)

Avenant n° 72 du 26 septembre 2014 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) (étendu par arrêté du 31.12.2014, publié au JO du 07.02.2015)

Avenant n° 73 du 26 septembre 2014 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (étendu par arrêté du 31.12.2014, publié au JO du 07.02.2015)

Avenant n° 74 du 26 septembre 2014 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (OAD) (étendu par arrêté 31.12.2014, publié au JO du 07.02.2015)

Avenant n° 75 du 22 juin 2015 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) (étendu par arrêté du 13.10.2015, publié au JO du 21.10.2015)

Avenant n° 76 du 22 juin 2015 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (étendu par arrêté du 01.10.2015, publié au JO du 21.10.2015)

Avenant n° 77 du 22 juin 2015 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD) (étendu par arrêté du 29.10.2015, publié au JO du 11.11.2015)

Avenant n° 78 du 12 mai 2017 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) (étendu par arrêté du 26.09.2017, publié au JO du 03.10.2017)

Avenant n° 79 du 12 mai 2017 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (étendu par arrêté du 26.09.2017, publié au JO du 03.10.2017)

Avenant n° 80 du 12 mai 2017 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD) (étendu par arrêté du 26.09.2017, publié au JO du 03.10.2017)

Avenant n° 81 du 30 mars 2018 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) (étendu par arrêté du 19.07.2019, publié au JO du 26.07.2019)

Avenant n° 82 du 30 mars 2018 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (étendu par arrêté du 19.07.2019, publié au JO du 26.07.2019)

Avenant n° 83 du 30 mars 2018 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD) (étendu par arrêté du 19.07.2019, publié au JO du 26.07.2019)

Avenant n° 84 du 29 mars 2019 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD) (étendu par arrêté du 07.10.2019, publié au JO du 11.10.2019)

Avenant n° 85 du 11 juin 2021 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD) (étendu par arrêté du 16.11.2021, publié au JO du 30.11.2021)

Avenant n° 86 du 18 mars 2022 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD) (étendu par arrêté du 18.07.2022, publié au JO du 22.07.2022)

Avenant du 10 juin 2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ d’application de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la région de Thiers (n° IDCC 1007)

Avenant n° 87 du 7 octobre 2022 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) (étendu par arrêté du 07.02.2023, publié au JO du 18.02.2023)

PYRÉNÉES-ATLANTIQUES (Pau – Adour Atlantique)

Convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx

Accord du 2 sepembre 2005 relatif a la prévoyance complémentaire modifié par avenant du 16 décembre 2005

Accord du 30 juin 2006 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 30 juin 2006 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 4 juillet 2007 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 4 juillet 2007 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 16 juillet 2008 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 16 juillet 2008 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 15 juillet 2009 relatif aux Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 5 juillet 2010 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 5 juillet 2010 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 12 juillet 2011 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Avenant du 18 juillet 2011 sur les « mensuels »

Accord du 9 juillet 2013 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 9 juillet 2013 sur les Rémunérations Effectives Garanties des mensuels (REG)

Accord du 19 juin 2014 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 19 juin 2014 sur les Rémunérations Effectives Garanties des mensuels (REG)

Accord du 19 juin 2015 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 19 juin 2015 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 20 mai 2016 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 20 mai 2016 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 9 juin 2017 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 9 juin 2017 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 6 juillet 2018 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 6 juillet 2018 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 25 juin 2019 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 25 juin 2019 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 24 juin 2021 sur les Rémunérations Effectives Garanties (REG)

Accord du 24 juin 2021 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

HAUTES-PYRÉNÉES (Tarbes – Adour – Pyrénées)

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électro-céramiques et connexes des Hautes-Pyrénées (1 Mo)

Accord du 16 juin 2008 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG)

Accord du 16 juin 2008 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 11 mars 2010 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 11 mars 2010 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG)

Accord du 1er juin 2011 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord exercice 2011 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG)

Avenant du 25 mars 2011 à la convention collective des industries métallurgiques du 18 février 1992

Accord du 14 mai 2012 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 14 mai 2012 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG)

Accord du 26 février 2013 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 26 février 2013 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG)

Accord du 24 mars 2014 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 24 mars 2014 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG)

Accord du 4 mai 2015 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 4 mai 2015 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG)

Accord du 22 mars 2016 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 22 mars 2016 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG)

Accord du 27 mars 2017 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 27 mars 2017 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG)

Accord du 16 avril 2018 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 16 avril 2018 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG)

Accord du 18 juin 2019 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG)

Accord du 18 juin 2019 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 27 juillet 2021 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG) (extension du 1er décembre 2021)

Accord du 4 avril 2022 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 4 avril 2022 sur les Taux Effectifs Garantis des mensuels (TEG)

PYRÉNÉES-ORIENTALES

voir Hérault

BAS-RHIN

Convention collective territoriale de la métallurgie du Bas-Rhin (clauses communes)

Avenant du 10 juillet 1987 relatif aux ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise à la convention collective de l’industrie des métaux du Bas-Rhin

Avenant du 22 juin 1993 à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin

Accord du 20 janvier 2006 portant mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire dans la métallurgie du Bas-Rhin

Avenant du 2 mai 2016 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin

Avenant du 1er juin 2017 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin

Avenant du 18 mai 2018 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective du Bas-Rhin

Avenant du 17 mai 2019 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective du Bas-Rhin

Avenant du 21 juillet 2020 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective du Bas-Rhin (Etendu par arrêté du 20.11.2020, publié au JO du 28.11.2020)

Avenant du 21 juin 2021 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective du Bas-Rhin (Etendu par arrêté du 17.09.2021, publié au JO du 29.09.2021)

Avenant du 20 juin 2022 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective du Bas-Rhin

Avenant du 17 avril 2023 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective du Bas-Rhin

HAUT-RHIN

Convention collective de travail des industries de la métallurgie du Haut-Rhin

Avenant du 1er mars 2007 relatif à la prévoyance complémentaire

Accord « salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 1er juillet 2016 (étendu par arrêté du 06.10.2016, publié au JO du 14.10.2016)

Accord « Salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 29 juin 2017 (étendu par arrêté du 06.12.2017, publié JO du 13.12.2017)

Accord « Salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 29 juin 2018 (étendu par arrêté du  29.05.2019, publié au JO du 04.06.2019)

Accord « Salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 28 juin 2019 (étendu par arrêté du 05.02.2020, publié au JO du 12.02.2020)

Accord « Salaires » de la Métallurgie du Haut-Rhin du 30 juin 2021 (étendu par arrêté du 19.11.2021, publié au JO du 08.12.2021)

Accord « Salaires » de la Métallurgie du Haut-Rhin du 17 juin 2022

Accord « Salaires » de la Métallurgie du Haut-Rhin du 10 mars 2023

RHÔNE

Convention collective du 21 mai 1976 des « mensuels » des industries métallurgiques du Rhône (mise à jour du 24 janvier 2019)

Accord du 26 septembre 2005 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 11 juillet 2006 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) – Annexe II à la convention collective des « mensuels » des industries métallurgiques du Rhône

Accord du 10 septembre 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 16 avril 2009 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 19 avril 2011 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 19 avril 2011 à la convention collective des « mensuels » de la métallurgie du Rhône

Avenant du 19 avril 2011 à la convention collective des « mensuels » de la métallurgie du Rhône relatif à la prévoyance

Accord du 7 mars 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 février 2014 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 12 juin 2014 à la convention collective des « mensuels » de la métallurgie du Rhône relatif à son champ d’application

Avenant du 12 juin 2014 à la convention collective des « mensuels » de la métallurgie du Rhône relatif à la prévoyance

Accord du 11 février 2016 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 27 mars 2018 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2018 – Annexe II à la convention collective des « mensuels » des industries métallurgiques du Rhône (étendu par arrêté du 29.05.2019, publié au JO du 04.06.2019)

Accord du 25 mars 2019 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 29 avril 2021 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2021 – Annexe II à la convention collective des « mensuels » des industries métallurgiques du Rhône

Accord du 29 novembre 2021 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 11 mai 2022 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 6 mars 2023 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 12 juin 2023 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunération Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2023

Accord du 16 novembre 2023 relatif à la valeur de point servant au calcul de la prime d’ancienneté

HAUTE-SAÔNE

Convention collective étendue du 26 septembre 2011 applicable aux industries métallurgiques de Haute-Saône

Accord du 16 juin 2008 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 avril 2010 sur les salaires pour 2010

Accord du 7 avril 2011 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 24 avril 2012 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 18 septembre 2012 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 9 avril 2013 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 24 octobre 2022 à la convention collective du 26 septembre 2011 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA)

Accord du 3 juin 2014 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 18 juin 2015 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 11 juillet 2016 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 25 juillet 2017 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 mai 2019 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Haute-Saône, CFDT, CFTC, CFE-CGC et FO)

Accord du 7 juillet 2020 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Haute-Saône, CFDT, CFE-CGC, CFTC et FO)

Accord du 5 juillet 2021 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Haute-Saône, CFDT, CFE-CGC, CFTC et FO)

Accord du 17 décembre 2021 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Haute-Saône, CFDT, CFE-CGC, CFTC et FO)

Accord du 2 juin 2022 relatif aux Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Haute-Saône, CFDT, CFTC, CFE-CGC et FO)

Avenant du 24 octobre 2022 à la convention collective du 26 septembre 2011 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE)

Avenant du 3 avril 2023 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 8 septembre 2023 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE)

SAÔNE-ET-LOIRE

Convention collective de la métallurgie de Saône-et-Loire du 29 avril 1980

Accord du 29 avril 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques de Saône-et-Loire relatif aux garanties de fin de carrière des ouvriers et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) des ouvriers et agents de maîtrise d’atelier

Avenant du 12 juin 2001 à la convention collective des industries métallurgiques de Saône-et-Loire du 21 juin 1995

Avenant du 21 juin 2005 relatif aux salaires

Barème au 1er juillet 2005 des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 4 avril 2008 relatif au régime de prévoyance

Avenant du 24 juin 2008 relatif aux salaires

Avenant du 30 juin 2009 relatif aux salaires

Avenant du 28 juin 2010 relatif aux salaires

Avenant du 21 juin 2011 relatif aux mensuels

Avenant du 21 juin 2011 relatif aux salaires

Avenant du 3 avril 2012 relatif aux salaires

Avenant du 30 mai 2013 relatif aux salaires

Avenant du 23 mai 2014 relatif aux salaires

Avenant du 8 juin 2015 relatif aux salaires

Avenant du 23 mai 2018 relatif aux salaires

Avenant du 20 juin 2019 relatif aux salaires

Avenant du 17 juillet 2020 relatif aux salaires

Avenant du 9 juin 2021 relatif aux salaires

Avenant du 21 mars 2022 relatif aux salaires

Accord du 13 mai 2022 relatif au complément annuel de rémunération

Avenant du 13 mai 2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ de la convention collective de la métallurgie de Saône-et-Loire du 29 avril 1980 modifiée (IDCC 1564)

Avenant du 20 octobre 2022 relatif aux salaires

Accord du 30 mai 2023 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle

Avenant du 22 juin 2023 relatif aux salaires

SARTHE

Convention collective de la Sarthe :

– Dispositions générales

– Avenant « mensuels »

Avenant du 11 juin 2008 relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et à la valeur du point

Avenant du 11 juin 2008 relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et à la valeur du point

2009 – Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de janvier 2009

Avenant du 19 octobre 2009 relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) et à la valeur du point

2010 – Tableau RMH – Valeur du point à compter de l’année 2010

2010 – Tableau I – Administratifs et techniciens relatif au barème des primes mensuelles d’ancienneté à compter de l’année 2010

2010 – Tableau II – Ouvriers relatif au barème des primes mensuelles d’ancienneté à compter de l’année 2010

2010 – Tableau III – Agents de maîtrise relatif au barème des primes mensuelles d’ancienneté à compter de l’année 2010

Avenant du 6 juillet 2010 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) à compter de 2010

2011 – Tableau RMH – Valeur du point à compter de janvier 2011

Avenant du 21 juillet 2011 relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) pour 2011

2012 – Tableau RMH – Valeur du point à compter du 1er janvier 2012

Avenant du 20 décembre 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Effectives Garanties (RAEG) pour 2012

2013 – Tableau RMH – Valeur du point à compter du 1er janvier 2013

2013 – Tableau GRAE relatif aux barèmes des Garanties Annuelles de Rémunération Effective (GRAE) pour 2013

2014 – Tableau RMH – Valeur du point à compter du 1er janvier 2014

2014 – Tableau GRAE relatif aux barèmes des Garanties Annuelles de Rémunération Effective (GRAE) pour 2014

Avenant du 1er juillet 2016 relatif à la revalorisation des Garanties Annuelles de Rémunération Effective (GRAE) à compter de 2016 et de la valeur du point au 1er janvier 2017

Avenant du 13 juillet 2017 relatif aux Garanties Annuelles de Rémunération Effective (GARE) et de la valeur du point à compter du 1^er janvier 2018

Avenant du 13 juillet 2018 relatif aux Garanties Annuelles de Rémunération Effective (GARE) et de la valeur du point à compter du 1^er janvier 2019

Avenant du 18 juillet 2019 relatif aux Garanties Annuelles de Rémunération Effective (GARE), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et de la valeur du point à compter du 1^er janvier 2020 du point à compter du 1^er janvier 2019

Avenant du 17 juin 2022 relatif aux Garanties Annuelles de Rémunération Effective (GARE) à compter de l’année 2022, aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et de la valeur du point à compter du 1^er janvier 2023

SAVOIE

Convention collective du 29 décembre 1975 modifiée applicable aux mensuels de la métallurgie de la Savoie et ses avenants

Accord du 14 mars 2005 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2004 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 27 mars 2007 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2007 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 13 mars 2008 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2008 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 19 décembre 2008 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) portant avenant à l’accord du 13 mars 2008

Accord du 10 avril 2009 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2009 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 22 janvier 2010 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2010 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 4 février 2011 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2011 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Avenant du 4 février 2011 relatif aux mensuels de la métallurgie de la Savoie et ses avenants

Accord du 3 octobre 2012 relatif aux barèmes desRémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2012 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 5 mars 2013 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2013 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 12 février 2014 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2014 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 16 février 2016 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2014 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 16 février 2016 relatif aux barèmes desRémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2014 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 19 février 2017 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2014 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 12 février 2018 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) à partir de l’année 2014 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 12 février 2019 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) pour l’année 2019 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) au 1er mars 2019

Accord du 3 mars 2020 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) pour l’année 2019 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) au 1er mars 2020

Accord du 19 mars 2021 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) pour l’année 2019 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) au 1er mars 2021

Accord du 9 février 2022 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) pour l’année 2019 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) au 1er mars 2022

Avenant du 9 février 2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ de la convention collective du 29 décembre 1975 modifiée applicable aux mensuels de la métallurgie de la Savoie et ses avenants (IDCC n° 0822)

Accord du 11 juillet 2022 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) pour l’année 2022 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 6 février 2023 relatif aux barèmes des Rémunérations Effectives Garanties Annuelles (REGA) pour l’année 2023 et des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) au 1er mars 2023

HAUTE-SAVOIE

Convention collective de la métallurgie de la Haute-Savoie : Dispositions générales

Avenant de juillet 1985 relatif à certaines catégories de « mensuels »

Avenant de mai 1984  relatif aux  « mensuels »

Accord du 4 juillet 2005 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 19 mai 2006 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

2006 – Tableau du barème des Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) pour 2006

Accord du 15 juin 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 5 juin 2009 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

2009 – Tableau du barème des Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) pour 2009

Accord du 19 mai 2011 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 5 avril 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchique (RMH)

Accord du 29 avril 2013 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 4 avril 2014 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 23 février 2015 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 15 avril 2016 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 15 mars 2017 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 5 avril 2018 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 1er avril 2019 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 16 septembre 2019 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle dans le secteur de la sous-traitance automobile du département de Haute-Savoie

SEINE-MARITIME (Région havraise)

Convention collective des industries métallurgiques de l’arrondissement du Havre

Accord du 4 mai 1982 complétant la convention collective des industries métallurgiques de l’arrondissement du Havre

Avenant relatif à certaines catégories de « mensuels »

Avenant du 13 mai 2005 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 1er décembre 2009 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord professionnel du 17 juin 2010 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux indemnités de panier

Annexe à l’accord professionnel du 17 juin 2010 relatif aux Rémunérations minimales Hiérarchiques (RMH), aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et au barème des primes d’ancienneté

Avenant du 10 janvier 2011 relatif à la période d’essai, l’indemnité de licenciement, l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle et le départ volontaire et la mise à la retraite

Accord professionnel du 25 janvier 2011 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Avenant du 9 juin 2011 relatif à la prévoyance

Avenant du 26 janvier 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 4 septembre 2012 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord profesionnel du 30 janvier 2013 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 30 décembre 2013 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 26 février 2014 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 30 janvier 2015 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 12 février 2016 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 17 février 2017 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 2 février 2018 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 11 février 2019 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 14 février 2020 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 2 juin 2021 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 15 mars 2022 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

Accord professionnel du 10 février 2023 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de panier

SEINE-MARITIME (Rouen-Dieppe)

Convention collective du 1er juillet 1991 des industries métallurgiques des arrondissements Rouen et Dieppe

Avenant du 3 mai 2007 relatif aux appointements minimaux garantis

Avenant du 11 juin 2008 relatif aux appointements minimaux garantis

Accord du 23 avril 2009 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG)

Avenant du 26 novembre 2010 à la convention collective des industries métallurgiques des arrondissements Rouen et Dieppe

Avenant du 26 novembre 2010 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) 2010

Avenant du 26 novembre 2010 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) 2011

Accord du 20 juin 2011 relatif à la création de l’obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de Rouen et Dieppe

Accord du 10 juillet 2012 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) 2012, aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers

Accord du 11 janvier 2013 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) 2013, aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers

Accord du 23 janvier 2014 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) 2014, aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques(RMH) et aux indemnités de paniers

Accord du 22 janvier 2015 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) 2015, aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers

Accord du 25 janvier 2016 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) 2016, aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers

Accord du 9 février 2017 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) 2017, aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers

Accord du 26 janvier 2018 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) 2018, aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers

Accord du 1er février 2019 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) 2019, aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers

Accord du 21 février 2020 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) 2020, aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers

Accord du 18 février 2022 relatif aux Rémunérations Effectives Annuelles Garanties (REAG) 2022, aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers

Accord du 16 janvier 2023 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

SEINE-ET-MARNE

Convention collective consolidée avec l’avenant du 17 février 2020, actuellement en cours d’extension, des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de la Seine-et-Marne

Accord du 22 décembre 2005 portant création de l’obligation de mettre en place un régime de prévoyance, étendu par arrêté du 18 octobre 2006

Avenant du 14 janvier 2014 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux primes d’ancienneté pour l’année 2014, étendu par arrêté 24 juin 2014

Avenant du 29 janvier 2016 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux primes d’ancienneté pour l’année 2016, étendu par arrêté du 9 juin 2016

Avenant du 8 février 2017 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux primes d’ancienneté pour l’année 2017, étendu par arrêté du 19 juin 2017

Avenant du 21 février 2018 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TGA) et aux Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) pour l’année 2018

Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour administratifs, techniciens, agents de maîtrise et ouvriers pour l’année 2019

Avenant du 9 janvier 2019 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TGA) et aux Salaires Minimaux Hiérarchiques (SMH) pour l’année 2019 (étendu par l’arrêté du 6 septembre 2019)

Avenant du 17 février 2020 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TGA) et aux primes mensuelles d’ancienneté pour 2020

DEUX-SÈVRES

Convention collective de la métallurgie des Deux-Sèvres (7 Mo)

Avenant du 8 novembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et à la valeur du point

Avenant du 8 novembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et à la valeur du point

Accord du 19 septembre 2008 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et la valeur du point

Accord du 10 juillet 2009 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et la valeur du point

Accord du 3 septembre 2010 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et la valeur du point

Avenant du 28 janvier 2011 à l’avenant « mensuels » de la convention collective de la métallurgie des Deux-Sèvres du 1er juillet 1991 modifiée

Avenant du 22 avril 2011 à l’avenant « mensuels » de la convention collective de la métallurgie des Deux-Sèvres du 1er juillet 1991 modifiée

Avenant du 27 mai 2011 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et à la valeur du point

Avenant du 7 septembre 2012 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et à la valeur du point

Avenant du 15 avril 2014 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et à la valeur du point

Avenant salaires du 20 mars 2015 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et la valeur du point

Avenant salaires du 25 mars 2016 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et la valeur du point

Avenant salaires du 21 avril 2017 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et la valeur du point

Avenant salaires du 15 mai 2018 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et la valeur du point

Avenant salaires du 25 février 2019 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et la valeur du point

Avenant salaires du 18 mars 2020 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et la valeur du point

Avenant salaires du 17 mai 2021 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et la valeur du point

Avenant salaires du 1er février 2022 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et la valeur du point

Avenant salaires du 5 juin 2023 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et la valeur du point

SOMME (Amiens – Picardie)

Convention collective du 8 décembre 2010 de la métallurgie de la Somme

Accord du 10 décembre 1993 sur le champ d’application de la convention collective de la métallurgie de la Somme

Avenant du 8 décembre 2010 relatif à certaines catégories de « mensuels »

Avenant salaires n° 3 du 6 décembre 2011

Avenant salaires n° 4 du 1er septembre 2012

Avenant salaires n° 5 du 24 mai 2013

Avenant interprétatif du 9 décembre 2013 relatif à l’article 7-3  sur les indemnités de panier

Avenant salaires n° 6 du 11 juin 2014

Avenant salaires n° 7 du 25 juillet 2016

Avenant salaires n° 8 du 7 juin 2017

Avenant salaires n° 9 du 6 juin 2018

Avenant salaires n° 10 du 17 juin 2019

Avenant salaires n° 11 du 4 décembre 2020

Avenant salaires n° 12 du 19 mai 2021

Avenant salaires n° 13 du 20 juin 2022

Avenant salaires n° 14 du 3 avril 2023

Accord du 23 mars 2023 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle dans la métallurgie de la Somme

SOMME (Région du Vimeu)

Convention collective de la métallurgie signée le 22 décembre 1981

Accord du 21 juin 2005 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Procès-verbal de désaccord concernant la valeur du point

Accord du 27 juillet 2006 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

2006 – Tableau du barème des Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) à compter de l’année 2006

Accord du 27 juillet 2006 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) à compter du 1er septembre 2003

Accord du 23 novembre 2007 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 23 novembre 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 22 juillet 2008 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 22 juillet 2008 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 17 septembre 2009 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 17 septembre 2009 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 18 juin 2010 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 18 juin 2010 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 1er avril 2011 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 1er avril 2011 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 22 mars 2012 à la convention collective de la métallurgie signée le 22 décembre 1981 (modification des articles 54, 54 bis, 55 et 55 bis)

Accord du 22 mars 2012 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 22 mars 2012 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 19 février 2013 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 19 février 2013 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 20 février 2014 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Accord du 20 février 2014 concernant la valeur du point à compter du 1er avril 2014

Accord du 26 février 2016 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) pour l’année 2016

Accord du 26 février 2016 concernant la valeur du point à compter du 1er avril 2016

Accord du 2 mars 2017 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) pour l’année 2017

Accord du 2 mars 2017 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la valeur du point à compter du 1er avril 2017

Accord du 21 mars 2018 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) pour l’année 2018

Accord du 21 mars 2018 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la valeur du point à compter du 1er mai 2018

Accord du 8 mars 2019 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) pour l’année 2019

Accord du 8 mars 2019 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la valeur du point à compter du 1er mai 2019

Accord du 6 mars 2020 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) pour l’année 2020

Accord du 6 mars 2020 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la valeur du point à compter du 1er mai 2020

Accord du 31 janvier 2022 sur les Rémunérations Annuelles Garanties(RAG) à compter de l’année 2022

Accord du 31 janvier 2022 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la valeur du point à compter du 1er mars 2022

Accord du 29 juin 2022 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) à compter de l’année 2022

Accord du 7 avril 2023 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques 2023

Avenant de Révision du 6 Septembre à l’Accord du 7 avril 2023 sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et Rémunérations Minimales Hiérarchiques 2023 (RMH).

TARN & TARN-ET-GARONNE

voir Midi-Pyrénées

TERRITOIRE DE BELFORT/MONTBÉLIARD (Pays de Montbéliard)

Convention collective étendue du 25 juillet 2008 applicable aux industries métallurgiques de Belfort/Montbéliard

Accord du 13 avril 2010 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 19 avril 2011 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 6 avril 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 15 novembre 2012 à l’accord du 6 avril 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 8 juillet 2013 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 4 avril 2014 à la convention collective des Industries de la Métallurgie de Belfort/Montbéliard du 25 juillet 2008

Accord du 27 mai 2014 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 26 mai 2015 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 8 juillet 2016 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 27 juillet 2017 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 12 juillet 2018 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 mai 2019 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Belfort-Montbéliard, CFDT, CFTC et FO)

Accord du 7 juillet 2020 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Belfort-Montbéliard, CFDT, CFE-CGC, CFTC et FO)

Accord du 5 juillet 2021 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Belfort-Montbéliard, CFDT, CFE-CGC, CFTC et FO)

Accord du 17 décembre 2021 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Belfort-Montbéliard, CFDT, CFE-CGC, CFTC et FO)

Accord du 3 juin 2022 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Belfort-Montbéliard, CFDT, CFE-CGC, CFTC et FO)

Avenant du 27 octobre 2022 à la convention collective du 25 juillet 2008 relatif aux Rémunérations Minimales Annuelles Effectives (RMAE)

Avenant du 6 avril 2023 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 8 septembre 2023 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE)

VAR

Convention collective du 17 mars 1978 applicable aux industries métallurgiques et connexes du département du Var

Avenant du 30 juin 1987 portant modifications des dispositions générales, de l’avenant « mensuels » et de l’avenant relatif à certaines catégories de « mensuels »

Avenant du 2 mai 1990 portant modifications de l’avenant « mensuels » et l’avenant relatif à certaines catégories de « mensuels »

Avenant du 3 juin 1991 portant modifications de l’avenant « mensuels » et l’avenant relatif à certaines catégories de « mensuels »

Avenant du 22 juin 1993 relatif aux « mensuels »

Avenant du 5 juillet 2001 portant modification de l’article 29 de l’avenant « mensuels »

Avenant du 23 septembre 2003 relatif à l’indemnisation des absences pour maladie ou accident et au congé de maternité et d’adoption

Avenant du 20 septembre 2005 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 4 septembre 2006 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 12 septembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 2 octobre 2008 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 30 septembre 2009 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 23 septembre 2010 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 23 septembre 2010 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 31 mai 2011 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 7 juin 2012 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 6 septembre 2012 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Avenant du 9 septembre 2013 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Avenant du 9 septembre 2014 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Avenant du 1er juin 2015 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Accord du 9 novembre 2016 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Accord du 28 mars 2017 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle dans le secteur aéronautique du département du Var

Avenant du 10 juillet 2017 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Avenant du 26 mars 2018 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Avenant du 19 décembre 2018 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point à compter du 1^er janvier 2019

Avenant du 28 mai 2019 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Avenant du 15 mars 2021 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Avenant du 25 avril 2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ de la convention collective des industries métallurgiques et connexes du var du 17 mars 1978 modifiée (IDCC 0965)

Avenant 26 septembre 2022 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var du 17 mars 1978 modifiée fixant le barème du TEG ainsi que le barème des RMH applicables à compter du 1^er octobre 2022 et jusqu’à l’entrée en vigueur de la convention collective nationale de la Métallurgie du 7 février 2022

Avenant du 2 mai 2023 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var du 17 mars 1978 modifiée conclu le 02 mai 2023 fixant les TEG à compter de 2023 et la valeur du point à compter du 1^er avril 2023

VAUCLUSE

Convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse

Avenant n° 50 du 18 juillet 2003 révisant la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse

Avenant n° 52 du 22 juillet 2005 révisant la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse

Avenant n° 54 du 1er décembre 2006 révisant la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse

Avenant n° 55 du 4 juillet 2007 révisant la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse

Avenant n° 56 du 4 juillet 2007 relatif à la prévoyance complémentaire

Avenant n° 58 du 18 juillet 2008 révisant la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse

Avenant n° 59 du 22 juillet 2009 révisant la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse

Avenant n° 60 du 9 mars 2010 révisant la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse

Avenant n° 61 du 18 mars 2011 relatif à la valeur du point et Taux Garantis Annuels (TGA)

Avenant n° 62 du 18 mars 2011 relatif aux « mensuels »

Grille de la nouvelle classification du 25 mars 2011 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG)

Avenant n° 63 du 15 mars 2012 relatif aux « mensuels »

Avenant n° 64 du 7 novembre 2013 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 65 du 7 novembre 2014 relatif aux Taux Effectifs Garantis (TEG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 66 du 11 décembre 2015 relatif à la valeur du point et taux garantis annuels (TGA)

Avenant n° 67 du 13 décembre 2016 relatif à la valeur du point, des Taux Garantis Annuels (TGA)

Avenant n° 68 du 14 décembre 2017 relatif à la valeur du point, des Taux Garantis Annuels (TGA)

Avenant n° 69 du 11 décembre 2018 relatif à la valeur du point, des Taux Garantis Annuels (TGA)

Avenant n° 70 du 16 mai 2019 relatif à la valeur du point, des Taux Garantis Annuels (TGA)

Avenant du 13 octobre 2023 fixant les TGA à compter de 2023 et la valeur du point à compter du 1er octobre 2023

VENDÉE

Convention collective des industries métallurgiques et assimilés de la Vendée

Accord du 11 juillet 2006 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 11 octobre 2007 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 24 juillet 2008 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 29 mars 2010 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 7 avril 2011 relatif à l’indemnité de panier

Accord du 7 avril 2011 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 7 avril 2011 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 1er mars 2012 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 1er mars 2012 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 4 mars 2013 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 4 mars 2013 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 mars 2014 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 23 mars 2015 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 11 mars 2016 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 11 mars 2016 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Avenant n° 1 du 11 mars 2016 portant modification sur les congés exceptionnels

Avenant n° 1 du 11 mars 2016 portant modification de l’accord du 25 mars 2008 sur la prévoyance

Accord du 6 mars 2019 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 6 mars 2019 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 6 mars 2019 sur l’indemnité de panier

Accord du 9 juin 2020 sur l’indemnité de panier

Accord du 9 juin 2020 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 4 août 2020 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 13 janvier 2022 sur l’indemnité de panier

Accord du 13 janvier 2022 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 janvier 2022 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 3 novembre 2022 sur les Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA)

Accord du 27 février 2023 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant rectificatif du 22 juin 2023 à l’accord du 27 février 2023 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

VIENNE

Convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes de la Vienne

Accord du 14 mai 1980 sur les classifications « ouvriers »

Accord du 14 mai 1980 sur les garanties de fin de carrières des « ouvriers » et les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) des « ouvriers » et « agents de maîtrise d’atelier »

Accord du 16 décembre 1983 sur les classifications des « ouvriers » – technicien d’atelier

Accord du 16 décembre 1983 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 15 février 1991 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 16 mars 2001 portant modification à l’avenant « mensuels »

Avenant du 25 juillet 2002 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 5 janvier 2005 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 21 juin 2007 relatif à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 21 juin 2007 relatif à la valeur du point et les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Avenant du 26 novembre 2007 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 2 décembre 2009 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 24 janvier 2011 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 30 mars 2012 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 20 mars 2013 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 15 mai 2014 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 11 mai 2015 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 22 avril 2016 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 31 mars 2017 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 18 mai 2018 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Accord du 24 octobre 2018 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle dans le secteur automobile (filière diesel) du département de la Vienne

Avenant du 17 avril 2019 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 25 mai 2020 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 24 mars 2021 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 10 février 2022 relatif à la valeur du point et à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 14 septembre 2022 relatif à Garantie de Rémunération Effective (GRE)

Avenant du 21 février 2023 relatif à la Garantie de Rémunération Effective (GRE)

HAUTE-VIENNE ET CREUSE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse du 1er juin 1977 (étendue par arrêté du 22.07.1980, publié au JO du 21.09.1980)

Accord du 23 septembre 2008 portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) applicables pour 2008, les primes de vacances et la valeur du point

Avenant du 3 juin 2009 portant sur la prévoyance

Avenant du 17 décembre 2009 portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la prime de vacances

Avenant du 16 décembre 2010 portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la prime de vacances

Avenant du 16 décembre 2010 portant modification de l’avenant sur les « mensuels »

Avenant du 6 décembre 2012 portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la prime de vacances

Avenant du 13 décembre 2013 portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la prime de vacances

Avenant du 22 janvier 2016 portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la prime de vacances

Avenant du 10 janvier 2017 portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la prime de vacances (étendu par arrêté du 12 juin 2017)

Avenant du 12 janvier 2018 portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la prime de vacances (étendu par arrêté du 29 mai 2019)

Avenant « salaires » du 17 janvier 2020 portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la prime de vacances (étendu par arrêté du 24 juillet 2020, publié au JO du 5 août 2020)

Avenant du 20 janvier 2022 portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la prime de vacances

Avenant du 19 janvier 2023, portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la prime de vacances

Avenant du 7 juillet 2023 portant sur les Rémunérations Annuelles Garanties (RAG), les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et la prime de vacances

VOSGES

Convention collective des industries métallurgiques électriques électroniques et connexes du département des Vosges :

– Dispositions générales

– Avenant  « mensuels » 

– Annexe II  – Apprentissage industriel

Accord du 30 novembre 1995 sur les modalités de participation des représentants des organisations syndicales de salariés aux jurys des certificats de qualification paritaire de la métallurgie

Lettre paritaire du 16 mars 1998

Accord du 9 octobre 2002 portant modification de l’avenant « mensuels » de la convention collective signée le 16 mars 1998 sur la désignation et le suivi de l’organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès visée par l’article 38

Avenant du 30 juin 2003 portant insertion dans la convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes du département des Vosges des dispositions de l’article 15 de l’accord national du 26 février 2003 sur la sécurité et la santé au travail

Accord du 19 mai 2005 portant modification de l’avenant « mensuels » sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA) et la prime de vacances

Accord du 19 mai 2006 portant modification de l’avenant « mensuels » sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA) et la prime de vacances

Accord du 26 octobre 2007 portant modification de l’avenant « mensuels » de la Convention collective signée le 16 mars 1998 sur la désignation et le suivi de l’organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès visée par l’article 38

Accord du 27 mai 2008 portant modification de l’avenant « mensuels » sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA) et la prime de vacances

Accord du 3 juin 2009 portant modification de l’avenant « mensuels » sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA) et la prime de vacances

Avenant du 4 mars 2009 à l’accord du 26 octobre 2007 portant modification de de l’avenant « mensuels » sur la désignation et le suivi de l’organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès prévue par l’article 38

Avenant du 23 juin 2009 à l’avenant du 4 mars 2009 de l’accord du 26 octobre 2007 portant modification de de l’avenant « mensuels » sur la désignation et le suivi de l’organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès prévue par l’article 38

Avenant du 22 décembre 2010 à l’accord du 26 octobre 2007 portant modification à l’avenant « mensuels » sur la désignation et le suivi de l’organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès prévue par l’article 38

Accord du 9 mai 2011 portant modification de l’avenant « mensuels » sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA) et la prime de vacances

Accord du 20 février 2012 portant modification de l’avenant « mensuels » sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA) et la prime de vacances

Accord du 18 juin 2012 relatif à la mise en place et au modalités de fonctionnement des réunions paritaires locales des industries métallurgiques des Vosges

Accord du 26 octobre 2012 portant modification de l’avenant « mensuels »relatif à la désignation et au suivi de l’organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès visée par l’article 38

Accord du 22 février 2013 portant modification de l’avenant « mensuels » sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA) et la prime de vacances

Accord du 28 janvier 2015 portant modification l’avenant « mensuels » relatif à l’ancienneté et la période d’essai

Accord du 28 janvier 2015 l’avenant « mensuels » relatif aux élections professionnelles

Accord du 28 janvier 2015 l’avenant « mensuels » relatif aux indemnités de rupture du contrat de travail

Accord du 27 février 2015 portant modification de l’avenant « mensuels » sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA) et la prime de vacances

Avenant du 11 mai 2015 portant modification de l’avenant « mensuels » relatif à la désignation et au suivi de l’organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès visée par l’article 38

Accord du 23 mars 2017 portant modification de l’avenant « mensuels » sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA) et la prime de vacances

Avenant du 12 octobre 2017 portant modification de l’avenant « mensuels » relatif à la garantie décès, invalidité permanente totale et rente éducation par l’article 38

Accord du 12 avril 2019 portant modification de l’avenant « mensuels » sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA) et la prime de vacances

Accord du 18 juin 2021 portant modification de l’avenant « mensuels » sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA) et la prime de vacances

Accord du 25 février 2022 portant modification de l’avenant « mensuels » sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), les Salaires Effectifs Garantis Annuels (SEGA) et la prime de vacances

Accord du 23 septembre 2022 portant sur les rémunérations

YONNE

Convention collective des Industries métallurgiques mécaniques électriques et connexes de l’Yonne

Avenant du 2 octobre 2006 sur les salaires

Accord du 17 mars 2006 relatif à la prévoyance complémentaire

Avenant du 27 janvier 2009 sur les salaires

Avenant du 29 janvier 2010 sur les salaires

Avenant du 14 février 2011 sur les salaires

Avenant du 20 mars 2012 sur les salaires

Avenant du 20 mars 2014 sur les salaires

Avenant du 22 janvier 2015 sur les salaires

Avenant du 18 janvier 2016 sur les salaires

Avenant du 11 janvier 2017 sur les salaires

Avenant du 19 décembre 2017 sur les salaires

Avenant du 4 janvier 2022 sur les salaires

Avenant du 13 décembre 2018 sur les salaires

Avenant du 11 décembre 2019 sur les salaires

Avenant du 16 janvier 2020 sur les salaires

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Avenant du 27 juin 2022 sur les salaires

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Avenant du 9 janvier 2023 sur les salaires