399 texte(s) conventionnel(s)
En vigueur
Liste des signataires
relatif à l'emploi, à l'apprentissage et à la formation professionnelle dans la métallurgie
modifié par l'avenant du 22 novembre 2019
modifié par l'avenant du 28 septembre 2023
Liste des signataires
Liste des signataires
Arrêté d’extension du 8 décembre 2023 (JO du 15 décembre 2023)
En vigueur
Liste des signataires
Arrêt d'extension : 08-12-2023
relatif à l'assurance chômage
Liste des signataires
sur la retraite complémentaire
Liste des signataires
à l'accord national du 8 novembre 2019 relatif à l'emploi, à l'apprentissage et à la formation professionnelle dans la métallurgie.
Arrêté d’extension du 8 décembre 2023 (JO du 16 décembre 2023)
En vigueur
Liste des signataires
Arrêt d'extension : 08-12-2023
Branche AT/MP : un consensus social réaffirmé par une prévention ambitieuse, une réparation améliorée et une gouvernance paritaire renforcée
Liste des signataires
sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres pour l'année 2023
Avis d'extension JO du 10 mai 2023
Arrêté d’extension du 12 juin 2023 (JO du 16 juin 2023)
Liste des signataires
Arrêt d'extension : 12-06-2023