du 7 février 2022 modifiée par les avenants du 1er juillet 2022, 30 septembre 2022, 11 juillet 2023 et du 3 novembre 2023.
Entre en vigueur au 1er janvier 2024
Liste des signataires
à la convention collective nationale de la métallurgie en date du 7 février 2022
Arrêté d’extension du 26 décembre 2023 (JO du 28 décembre 2023)
Liste des signataires
Arrêt d'extension : 26-12-2023
santé, sécurité, qualité de vie et des conditions de travail, modifié par l’avenant du 11 juillet 2023 (version consolidée).
Liste des signataires
à l'accord du 7 février 2022
Entre en vigueur le 1er janvier 2024, à l'exception de ses articles 9, 22, 23 et 27 à 34, qui entrent en vigueur le 1er janvier 2023.
Arrêté d’extension du 12 décembre 2023 (JO du 15 décembre 2023)
Liste des signataires
à l'accord du 7 février 2022, relatif à la Santé, Sécurité, Conditions et QVT.
Entre en vigueur au 1er janvier 2024.
Avis relatif à l’extension au JO du 4 août 2023
En vigueur
Liste des signataires
Arrêt d'extension : 04-08-2024
à l'accord du 7 février 2022, relatif a la gouvernance et aux garanties contributives et non-contributives du régime de protection sociale complémentaire de la branche de la métallurgie.
Entre en vigueur le 1er janvier 2023
En vigueur
Liste des signataires
du 7 février 2022
Extension 14-12-2022/JO du 22-12-22
Entre en vigueur au 1er janvier 2024 et au 1er janvier 2023 pour la protection sociale complémentaire
Liste des signataires
du 7 février 2022 modifiée par les avenants du 1er juillet 2022, 30 septembre 2022 et du 11 juillet 2023.
Extension 14-12-2022/JO du 22-12-22
Entre en vigueur au 1er janvier 2024 et au 1er janvier 2023 pour la protection sociale complémentaire
Liste des signataires
relatif à la gouvernance et aux garanties contributives et non contributives du régime de protection sociale complémentaire de la branche de la métallurgie
Entre en vigueur au 1er janvier 2023
Liste des signataires
relatif à la gouvernance et aux garanties contributives et non-contributives du régime de protection sociale complémentaire de la branche de la métallurgie, modifié par l'avenant du 1er juillet 2022 et par l’avenant du 11 juillet 2023 (version consolidée).
Liste des signataires
à la Convention collective nationale de la métallurgie en date du 7 février 2022
Extension 14-12-2022/JO du 22-12-22
Entre en vigueur au 1er janvier 2024
Liste des signataires
à la Convention collective nationale de la métallurgie en date du 7 février 2022
Extension 14-12-2022/JO du 22-12-22
Entre en vigueur au 1er janvier 2024
Liste des signataires
à l'accord du 7 février 2022, relatif à la gouvernance et aux garanties contributives et non contributives du régime de protection sociale complémentaire de la branche de la métallurgie
Entre en vigueur au 1er janvier 2023
Liste des signataires
santé, sécurité, conditions et qualité de vie au travail
Extension 14-12-2022/JO du 22-12-22
Entre en vigueur au 1er janvier 2024
Liste des signataires